Marque enregistrée - Marque en vigueur

La BIO-NATURAE
LAFFORT HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4355656
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2027
La BIO-NATURAE de LAFFORT HOLDING

Présentation de la marque La BIO-NATURAE

Déposée le 19 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFFORT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La BIO-NATURAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFFORT HOLDING domicilié(e) 7, rue Franc Sanson - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque La BIO-NATURAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La BIO-NATURAE arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

LAFFORT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : STABIMAX , LA TAN'EXCELLENCE , OptiEsters , GELAROM , VEGEFLOT , MALOBOOST , EXCELLENCE , Manno'Sense , OENOSWEET , Subli'Sense


LAFFORT HOLDING, Société par actions simplifiée - 7, rue Franc Sanson - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 457200608


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 2 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784296 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Produits chimiques, à savoir produits oenologiques utilisés au cours de l'élaboration du vin ;

Levures ; levures à usage oenologique ; extraits de levures ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.