Marque enregistrée - Marque en vigueur

BactiControl
LAFFORT HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4355710
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2027
BactiControl de LAFFORT HOLDING

Présentation de la marque BactiControl

Déposée par voie électronique le 19 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFFORT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BactiControl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFFORT HOLDING domicilié(e) 7, rue Franc Sanson - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque BactiControl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BactiControl arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

LAFFORT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : STABIMAX , LA TAN'EXCELLENCE , OptiEsters , La BIO-NATURAE , GELAROM , VEGEFLOT , MALOBOOST , EXCELLENCE , Manno'Sense , OENOSWEET


LAFFORT HOLDING, Société par actions simplifiée - 7, rue Franc Sanson - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 457200608


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 2 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784296 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Produits chimiques, à savoir produits oenologiques utilisés au cours de l'élaboration du vin.