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Marques déposées par LAFFORGUE FRÉDÉRIQUE
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ATELIER COULEUR NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER COULEUR NATURE
LAFFORGUE FRÉDÉRIQUE
ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3244454
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/09/2013
ATELIER COULEUR NATURE de LAFFORGUE FRÉDÉRIQUE

Présentation de la marque ATELIER COULEUR NATURE

Déposée le 8 septembre 2003 par LAFFORGUE FRÉDÉRIQUE et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ATELIER COULEUR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Les déposants sont LAFFORGUE FRÉDÉRIQUE - France et InconnuTODO domicilié(e) SIÈGE : 9, RUE DE LA POSTE,65420 IBOS - 65420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFFORGUE Frédérique domicilié(e) 9, Rue de la Poste 65420 IBOS - France.

La marque ATELIER COULEUR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER COULEUR NATURE est expirée depuis le 8 septembre 2013.


LAFFORGUE FRÉDÉRIQUE - France

ENTREPRISE INDIVIDUELLE - SIÈGE : 9, RUE DE LA POSTE,65420 IBOS - 65420 - France


LAFFORGUE Frédérique - 9, Rue de la Poste 65420 IBOS - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 24 décembre 2003 - retrait partiel n°383988 - Publication au BOPI 2003-12-24

Inscription le 16 octobre 2006 - Changement d'adresse n°442548 - Publication au BOPI 2006-10-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

• fibres naturelles (animales et végétales) à usage textile. • fils à usage textile teintés par colorations végétales. • fils à usage textile filés à la main. • tissus tissés main. • couvertures, enveloppes de coussin, rideaux, tissus pour l'ameublement, tentures murales ; en fibres naturelles fabriqués artisanalement. • linge de lit, linge de maison, linge de table en fibres naturelles fabriqués artisanalement. • plaids, étoles, écharpes ; en fibres naturelles fabriqués artisanalement. • linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; en fibres naturelles fabriqués artisanalement.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.