M. LAFFONT-RÉVEILHAC STÉPHANE, Agissant pour le compte de la société FRANCE ARTS en cours de formation
Numéro de dépôt :
4153005
Date de dépôt :
31/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2025
Présentation de la marque FRANCE ARTS
Déposée le 31 janvier 2015 par monsieur LAFFONT-RÉVEILHAC STÉPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRANCE ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est monsieur LAFFONT-RÉVEILHAC STÉPHANE domicilié(e) 17 PLACE DES VOSGES - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAFFONT-RÉVEILHAC STÉPHANE domicilié(e) 17 PLACE DES VOSGES - 75004 - PARIS - France.
La marque FRANCE ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LAFFONT-RÉVEILHAC STÉPHANE, Agissant pour le compte de la société FRANCE ARTS en cours de formation - 17 PLACE DES VOSGES - 75004 - PARIS - France
M. LAFFONT-RÉVEILHAC STÉPHANE - 17 PLACE DES VOSGES - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Inscription le 23 novembre 2018 - Immatriculation de société n°739225 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-23
Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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