Déposée le 28 février 2006 par LAFFONT François-Edouard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Violette de Toulouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est LAFFONT François-Edouard domicilié(e) 44 Rue Saint Rome - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr François-Edouard LAFFONT domicilié(e) 44 Rue Saint Rome - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque Violette de Toulouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Violette de Toulouse arrivera à expiration en date du 28 février 2026.
LAFFONT François-Edouard a également déposé les autres marques suivantes : CANDIFLOR
LAFFONT François-Edouard - 44 Rue Saint Rome - 31000 - TOULOUSE - France
Mr François-Edouard LAFFONT - 44 Rue Saint Rome - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22
Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453679 - Publication au BOPI 2007-05-09
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664395 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2016 n°2612019 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-03-02
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sucre-candi à usage alimentaire, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, sucre, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël.
Service de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaire sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, location d'espace publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), transcription de communications.
Communication par terminaux d'ordinateurs, service d'affichage électronique [télécommunication], messagerie électronique, service de raccordement par télécommunications à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, service de fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique, service d'acheminement et de jonction pour télécommunications, service de téléconférences.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Violette de Toulouse"
