Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADAPTABILITÉ COMPORTEMENTALE
Mme laffineur pauchet juliette

Numéro de dépôt :
4260848
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2026
ADAPTABILITÉ COMPORTEMENTALE de laffineur pauchet juliette

Présentation de la marque ADAPTABILITÉ COMPORTEMENTALE

Déposée le 30 mars 2016 par madame laffineur pauchet juliette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ADAPTABILITÉ COMPORTEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est madame laffineur pauchet juliette domicilié(e) 481 bis RUE Albert Bailly - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme laffineur pauchet juliette domicilié(e) 481 bis RUE Albert Bailly - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque ADAPTABILITÉ COMPORTEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAPTABILITÉ COMPORTEMENTALE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.


Mme laffineur pauchet juliette - 481 bis RUE Albert Bailly - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Mme laffineur pauchet juliette - 481 bis RUE Albert Bailly - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels.