Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGENDA-GUIDE DE LA QUALITE PDCA PLAN, DO,CHECK, ACT
LAFFARGUE Jean-Luc
DARTYGE Claudine

Numéro de dépôt :
95579961
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2005

Présentation de la marque L'AGENDA-GUIDE DE LA QUALITE PDCA PLAN, DO,CHECK, ACT

Déposée le 11 juillet 1995 par LAFFARGUE Jean-Luc et DARTYGE Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AGENDA-GUIDE DE LA QUALITE PDCA PLAN, DO,CHECK, ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Les déposants sont LAFFARGUE Jean-Luc, domicilié(e) 68, Rue François Rolland, 94130 Nogent Sur Marne - France et DARTYGE Claudine, domicilié(e) Marly Soleil 29, Route de Versailles, 78160 PORT MARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudine DARTYGE MARLY SOLEIL - France.

La marque L'AGENDA-GUIDE DE LA QUALITE PDCA PLAN, DO,CHECK, ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGENDA-GUIDE DE LA QUALITE PDCA PLAN, DO,CHECK, ACT est expirée depuis le 11 juillet 2005.

LAFFARGUE Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : LAFFARTEC , QUALITIQUE , GEO MANAG IN , MANAG'IN , M MENU MAGAZINE , QUALITIQUE , QUALITIQUE


LAFFARGUE Jean-Luc - 68, Rue François Rolland, 94130 Nogent Sur Marne - France

DARTYGE Claudine - Marly Soleil 29, Route de Versailles, 78160 PORT MARLY - France


Claudine DARTYGE MARLY SOLEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Edition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, produits de l'imprimerie Distribution de prospectus, location d'encarts publicitaires, aide aux entreprises, informations, renseignements d'affaires.Agence de presse et d'information

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.