Marque expirée - Marque en non vigueur

AL.BY
LAFFARGUE Alain Jacques

Numéro de dépôt :
99793592
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2019

Présentation de la marque AL.BY

Déposée le 25 mai 1999 par LAFFARGUE Alain Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AL.BY »

Le déposant est LAFFARGUE Alain Jacques domicilié(e) Le Carrelat - 82400 - GOUDOURVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Jacques LAFFARGUE domicilié(e) Le Carrelat - 82400 - GOUDOURVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AL.BY est expirée depuis le 25 mai 2019.


LAFFARGUE Alain Jacques - Le Carrelat - 82400 - GOUDOURVILLE - France


Alain Jacques LAFFARGUE - Le Carrelat - 82400 - GOUDOURVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407346 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Décalcomanie, transfert à sec et sur papier Figurines (jouets) Découpage chimique des métaux : cuivre, laiton et maillechort.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.