Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PASSERELLE
Numéro de dépôt :
3870543
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Présentation de la marque PASSERELLE
Déposée le 28 octobre 2011 par Laferté Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PASSERELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590118 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06