Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTO PIL'HOT
Laferrere Anne
Mège Jacques
Jacquemet Claude

Numéro de dépôt :
93479143
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2003

Présentation de la marque RESTO PIL'HOT

Déposée le 2 août 1993 par Laferrere Anne, Mège Jacques, Jacquemet Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTO PIL'HOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Les déposants sont Laferrere Anne, domicilié(e) 3 rue Marceau, 91390 MORSANG SUR ORGE - France, Mège Jacques, domicilié(e) Les Noiraults - Chuelles, 45220 CHATEAURENARD - France, Jacquemet Claude, domicilié(e) 13 avenue La Croix Boisée, 78830 BONNELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque RESTO PIL'HOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTO PIL'HOT est expirée depuis le 2 août 2003.

Laferrere Anne a également déposé les autres marques suivantes : FLUDIRAIL


Laferrere Anne - 3 rue Marceau, 91390 MORSANG SUR ORGE - France

Mège Jacques - Les Noiraults - Chuelles, 45220 CHATEAURENARD - France

Jacquemet Claude - 13 avenue La Croix Boisée, 78830 BONNELLES - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Economiseur de carburant pour appareils utilisés dans la restauration.Economiseur de carburant pour moteurs autres que moteurs de véhicules.Composants, matériels et équipements électriques, électroniques et optoélectroniques.Appareils pour le calcul, la saisie, le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données.Ordinateurs.Automates programmables.Programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes, disques, disques optiques numériques, disquettes et bandes magnétiques.Dispositif pour la commande et la régulation d'appareils électriques.Appareil pour la mesure, le contrôle et la régulation de l'énergie consommée par une installation électrique.Economiseur d'énergie pour installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.Etudes et expertises relatives à l'énergie consommée par une installation.Etudes en vue de réduire la consommation d'énergie d'une installation.Conception de logiciels pour ordinateurs et pour automates programmables

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.