Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUDIRAIL
Laferrere Anne
Mège Jacques
Jacquemet Claude

Numéro de dépôt :
93479142
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2003

Présentation de la marque FLUDIRAIL

Déposée le 2 août 1993 par Laferrere Anne, Mège Jacques, Jacquemet Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUDIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Les déposants sont Laferrere Anne, domicilié(e) 3 rue Marceau, 91390 MORSANG SUR ORGE - France, Mège Jacques, domicilié(e) Les Noiraults - Chuelles, 45220 CHATEAURENARD - France, Jacquemet Claude, domicilié(e) 13 avenue La Croix Boisée, 78830 BONNELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque FLUDIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUDIRAIL est expirée depuis le 2 août 2003.

Laferrere Anne a également déposé les autres marques suivantes : RESTO PIL'HOT


Laferrere Anne - 3 rue Marceau, 91390 MORSANG SUR ORGE - France

Mège Jacques - Les Noiraults - Chuelles, 45220 CHATEAURENARD - France

Jacquemet Claude - 13 avenue La Croix Boisée, 78830 BONNELLES - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés.Réseau de transmission de données entre un ordinateur et des périphériques et entre plusieurs ordinateurs.Bus de transmission de données.Appareils pour le traitement de l'information.Câbles électriques.Conduites d'électricité.Gaines d'identification pour fils électriques.Gaines pour câbles électriques.Boîtes de branchement, de dérivation, de jonction pour circuits électriques.Tableau de distribution d'électricité.Réseau de radio et de télévision.Réseau téléphonique.Installation de protection contre le vol et contre les incendies.Installation de distribution d'eau.Conduites d'eau.Installation et appareil d'éclairage.Appareils d'éclairage.Installation et appareil de chauffage.Installation de chauffage central.Installation et conduite de gaz.Installation de conditionnement d'air.Economiseur de combustible.Tuyaux flexibles non métallique.Isolant pour câbles.Isolateurs pour conduite d'électricité.Armature pour conduites non métalliques.Attaches de câble ou de tubes non métalliques.Matériel de calage en caoutchouc ou en matière plastique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.