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Marques déposées par monsieur lafaye fabrice
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Miss Bella
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Bella
M. lafaye fabrice

Numéro de dépôt :
4060233
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2024
Miss Bella de lafaye fabrice

Présentation de la marque Miss Bella

Déposée le 24 janvier 2014 par monsieur lafaye fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Miss Bella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur lafaye fabrice domicilié(e) 8 rue croix de lallevaux - 70300 - VILLERS LES LUXEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lafaye fabrice domicilié(e) 8 rue croix de lallevaux - 70300 - VILLERS LES LUXEUIL - France.

La marque Miss Bella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Bella est expirée depuis le 24 janvier 2024.


M. lafaye fabrice - 8 rue croix de lallevaux - 70300 - VILLERS LES LUXEUIL - France


M. lafaye fabrice - 8 rue croix de lallevaux - 70300 - VILLERS LES LUXEUIL - France


Republication pour erratum - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Errata de la publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Boîtes en carton ou en papier ;

Sandwiches, pizzas.