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Marques déposées par LAFAYE CHRISTIAN
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Le Clos Bacchus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Clos Bacchus
LAFAYE CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
97707636
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2007

Présentation de la marque Le Clos Bacchus

Déposée le 2 décembre 1997 par LAFAYE CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Clos Bacchus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est LAFAYE CHRISTIAN, domicilié(e) 28 RUE DE GEREAUX, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHRISTIAN LAFAYE - France.

La marque Le Clos Bacchus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos Bacchus est expirée depuis le 2 décembre 2007.

LAFAYE CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : ELIBIO , VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE , BIOVIE GOUTEZ LA VIE GOUTEZ LA BIO ALIMENTATION BIOLOGIQUE


LAFAYE CHRISTIAN - 28 RUE DE GEREAUX, 33500 LIBOURNE - France


MONSIEUR CHRISTIAN LAFAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Vins d'appellation d'origine issus de l'agriculture biologique.