Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DISCRET
Monsieur LAFAY Robert

Numéro de dépôt :
11489
Date de dépôt :
20/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE DISCRET

Déposée le 20 décembre 1977 par monsieur LAFAY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE DISCRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAFAY Robert domicilié(e) Route de Ressille 71360 EPINAC $Monsieur LAFAY Gilbert, rue d'Orient 71360 EPINAC - France.

La marque LE DISCRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE DISCRET est expirée depuis le 20 décembre 1987.


Monsieur LAFAY Robert - Route de Ressille 71360 EPINAC $Monsieur LAFAY Gilbert, rue d'Orient 71360 EPINAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Tuyauterie et accessoires pour l'évacuation de produits hétérogènes tels que lisiers, fumiers, déchets divers de fabrication.Matériel de manutention pour produits, liquides, pâteaux ou solides tels que pompes, transporteurs, évacuateurs, matériel de transport de produits alimentaires, appareil pour l'ensilage et le désilage de produits agricoles en particulier, systèmes de séparation des matières solides liquides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.