Déposée le 5 octobre 1990 par LAFARGUE ép SILLEX Nicole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « H HABANERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LAFARGUE ép SILLEX Nicole, domicilié(e) 12 ave des Chanterelles, 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUXSILLEX Jean-Luc,12 ave des Chanterelles, 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUXMALEJAC Erick,40 ave du Général LECLERC, 33110 LE BOUSCATROBLES FranÇois,7 allées FranÇois TRUFFAUD 33 LORMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole SILLEX - France.
La marque H HABANERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HABANERA est expirée depuis le 5 octobre 2000.
LAFARGUE ép SILLEX Nicole - 12 ave des Chanterelles, 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUXSILLEX Jean-Luc,12 ave des Chanterelles, 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUXMALEJAC Erick,40 ave du Général LECLERC, 33110 LE BOUSCATROBLES FranÇois,7 allées FranÇois TRUFFAUD 33 LORMONT - France
Nicole SILLEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
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