Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SIGNA
LAFARGE PLATRES S.A
Numéro de dépôt :
3283942
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque SIGNA
Déposée le 5 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) LAFARGE PLATRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SIGNA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAFARGE PLATRES domicilié(e) 500, rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc,84915 AVIGNON CEDEX 9 - 84915 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAFARGE PLATRES S.A - 500, rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc,84915 AVIGNON CEDEX 9 - 84915 - France - SIREN 562620773
MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405589 - Publication au BOPI 2005-01-11
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Profilés métalliques ; éléments métalliques de pose. Plaques et panneaux de plâtre isolants ; joints ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées ; enduits à joint ; bandes à joint. Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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