Déposée le 1 mars 2001 par la société LAFARGE PLATRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PSE Carboné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la société LAFARGE PLATRES domicilié(e) S.A, 500, rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc, 84915 AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.
La marque PSE Carboné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAFARGE PLATRES - S.A, 500, rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc, 84915 AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 562620773
MARK & LAW - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; complexes de doublage isolants ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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