RAFTAL
Présentation de la marque RAFTAL
Déposée le 9 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFARGE PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « RAFTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAFTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFTAL est expirée depuis le 9 novembre 2008.
LAFARGE PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1998 n°2125863 - Publication au BOPI 1998-09-11
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431625 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 17 avril 2001 - Gage constitué n°321338 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 28 janvier 1998 - Changement de dénomination n°250186 - Publication au BOPI 1998-01-28
Inscription le 28 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°250188 - Publication au BOPI 1998-01-28
Inscription le 28 janvier 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°250185 - Publication au BOPI 1998-01-28