Déposée le 8 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFARGE PEINTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GREEN PEINTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFARGE PEINTURES domicilié(e) 71 Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 028 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL - France.
La marque GREEN PEINTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAFARGE PEINTURES (S.A.S.) - 71 Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY - France - SIREN 592028294
IXAS CONSEIL - France
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431625 - Publication au BOPI 2006-04-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; peintures (non isolantes) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales. Peintures isolantes.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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