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Marques déposées par monsieur LAFARGE Henri
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DOMAINE DE LA COMBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COMBE
M. LAFARGE Henri

Numéro de dépôt :
1336106
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
16/12/1995

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COMBE

Déposée le 16 décembre 1985 par monsieur LAFARGE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA COMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAFARGE Henri domicilié(e) Au Bourg, BRAY, 71250 CLUNY - France.

La marque DOMAINE DE LA COMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COMBE est expirée depuis le 16 décembre 1995.


M. LAFARGE Henri - Au Bourg, BRAY, 71250 CLUNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Combe".