Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LAFARGE GRANULATS SERVICES
/
PAYSA SABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAYSA SABLE
LAFARGE GRANULATS SERVICES groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3444066
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
PAYSA SABLE de LAFARGE GRANULATS SERVICES

Présentation de la marque PAYSA SABLE

Déposée le 1 août 2006 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LAFARGE GRANULATS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSA SABLE »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LAFARGE GRANULATS SERVICES domicilié(e) 13-15, Rue Jean-Pierre Timbaud,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 556 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSA SABLE est expirée depuis le 1 août 2016.

LAFARGE GRANULATS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : COLIS BAG DECO , COLIS BAG TECH , COLIS BAG MACON


LAFARGE GRANULATS SERVICES groupement d'intérêt économique - 13-15, Rue Jean-Pierre Timbaud,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 950556654


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 3 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498898 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667922 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Matériaux de construction non métalliques, sables, graviers, gravillons, granulats, pierres, mortiers, plâtres.

Construction. Réparation dans le domaine de la construction et des travaux public, exploitation de carrières.