LE SYSTEME SOLS
Présentation de la marque LE SYSTEME SOLS
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LAFARGE GRANULATS BETONS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SYSTEME SOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SYSTEME SOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SYSTEME SOLS est expirée depuis le 7 décembre 2020.
LAFARGE GRANULATS BETONS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662631 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10
Inscription le 23 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°722350 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-23