Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROPANNETON
Monier SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3011185
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030

Présentation de la marque EUROPANNETON

Déposée le 1 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPANNETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier domicilié(e) 67 Avenue de Fontainebleau - 94270 - LE Kremlin-Bicêtre - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH, Mme Pfeffer Patrizia domicilié(e) 19 Sonnenstrasse - 80331 - München - Allemagne.

La marque EUROPANNETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROPANNETON arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

Monier a également déposé les autres marques suivantes : POSTEL , MOKA , NOUVEAUX MEDIAS , LE TOIT MINERAL , INNOTECH , TERRE DE VIGNE , GALLEANE , DELTA , GRAPHITE , MINERAL POWER


Monier SAS, Société par actions simplifiée - 67 Avenue de Fontainebleau - 94270 - LE Kremlin-Bicêtre - France


european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH, Mme Pfeffer Patrizia - 19 Sonnenstrasse - 80331 - München - Allemagne


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428866 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Renouvellement sans limitation le 21 février 2020 n°2740471 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-21

Pièce métallique de fixation d'une ou plusieurs tuiles à un liteau.