Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION VERRE APRES VERRE
LAFAGE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3010284
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2020
COLLECTION VERRE APRES VERRE de LAFAGE Jean-Paul

Présentation de la marque COLLECTION VERRE APRES VERRE

Déposée le 22 février 2000 par LAFAGE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION VERRE APRES VERRE »

Le déposant est LAFAGE Jean-Paul domicilié(e) 9 rue de la Cascade L'Enclos du Millac - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERNON DAUREL GERBEAUD domicilié(e) 34 rue Servandoni - 33077 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION VERRE APRES VERRE est expirée depuis le 22 février 2020.

LAFAGE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAUX AU VERRE


LAFAGE Jean-Paul - 9 rue de la Cascade L'Enclos du Millac - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France


SCP BERNON DAUREL GERBEAUD - 34 rue Servandoni - 33077 - BORDEAUX CEDEX - France


Inscription le 8 novembre 2004 - Concession de licence n°402362 - Publication au BOPI 2004-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Inscription le 17 juin 2008 - Concession de licence n°475787 - Publication au BOPI 2008-06-17

Inscription le 16 décembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°487865 - Publication au BOPI 2008-12-16

Inscription le 17 juin 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°475788 - Publication au BOPI 2008-06-17

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2010 n°2428532 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-15

Inscription le 17 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°535754 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-17

Inscription le 5 octobre 2018 - Concession de licence n°734868 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-05

Inscription le 5 novembre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°737270 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Inscription le 20 novembre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°738784 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Emballage carton contenant du liquide (vin). Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.