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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAF
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CUVEE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE ROYALE
S.A. LAF

Numéro de dépôt :
1237106
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
20/05/2003

Présentation de la marque CUVEE ROYALE

Déposée le 20 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) LAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAF domicilié(e) Par son Président Mr Albert Victor BICHOT BP 81, 21200 BEAUNE Cédex (dossier no 2013896) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 720 019 .

La marque CUVEE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ROYALE est expirée depuis le 20 mai 2003.

LAF a également déposé les autres marques suivantes : Les Aligneurs Français , NE CACHEZ PLUS VOTRE SOURIRE


S.A. LAF - Par son Président Mr Albert Victor BICHOT BP 81, 21200 BEAUNE Cédex (dossier no 2013896) - France - SIREN 515720019


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1993 n°2013896 - Publication au BOPI 1993-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241755 - Publication au BOPI 1997-08-18

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