Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par LAF CONSULTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GEMMO TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est LAF CONSULTING domicilié(e) 4 rue Brindejonc des Moulinais - 31500 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.
La marque GEMMO TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAF CONSULTING - 4 rue Brindejonc des Moulinais - 31500 - Toulouse - France
Cabinet Plasseraud, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Inscription le 23 juillet 2019 - Retrait partiel n°764552 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Cosmétiques, préparations cosmétiques pour les soins de la peau, produits cosmétiques pour le soin du visage ou du corps, préparations cosmétiques pour le bain ou pour la douche ; huiles essentielles uniquement à usage personnel, huiles essentielles pour le soin de la peau uniquement à usage personnel ; eaux de toilette, eaux florales ; savons uniquement à usage personnel, savons à usage cosmétiques uniquement à usage personnel ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; shampoing, lotions pour les cheveux ; extraits de plantes à usage cosmétique ;
Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; boissons et préparations pour boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations diététiques à base de plantes ; plantes médicinales, extraits de plantes à usage médical ; infusions et tisanes médicinales ; préparations de phytothérapie à usage médical.
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