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Marques déposées par madame LAETITIA QUEVA
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MAS DE CAYOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAS DE CAYOL
Madame LAETITIA QUEVA
Monsieur GILLES CITI

Numéro de dépôt :
4454494
Date de dépôt :
18/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAS DE CAYOL de LAETITIA QUEVA

Présentation de la marque MAS DE CAYOL

Déposée par voie électronique le 18 mai 2018 par madame LAETITIA QUEVA et monsieur GILLES CITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS DE CAYOL »

Les déposants sont madame LAETITIA QUEVA domicilié(e) ROUTE DU DESTET - 13520 - Maussane Les Alpilles - France et monsieur GILLES CITI domicilié(e) ROUTE DU DESTET - 13520 - Maussane Les Alpilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur gilles Citi domicilié(e) route du destet - 13520 - Maussane Les Alpilles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 31 43


Madame LAETITIA QUEVA - ROUTE DU DESTET - 13520 - Maussane Les Alpilles - France

Monsieur GILLES CITI - ROUTE DU DESTET - 13520 - Maussane Les Alpilles - France


Monsieur gilles Citi - route du destet - 13520 - Maussane Les Alpilles - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 15 avril 2020 - Rejet total n°785224 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.