Déposée par voie électronique le 25 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAETITIA POZZO DI BORGO CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TIS POZZO DI BORGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAETITIA POZZO DI BORGO CONSEIL domicilié(e) 4 rue Georges BERGER - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 873 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Maître ROUX domicilié(e) 153 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque TIS POZZO DI BORGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIS POZZO DI BORGO est expirée depuis le 25 août 2021.
LAETITIA POZZO DI BORGO CONSEIL, SARL - 4 rue Georges BERGER - 75017 - PARIS - France - SIREN 527873046
Olivier Maître ROUX - 153 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Tissus ; tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile, couvertures de lit, couvertures de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, tentures murales en matière textile. ;
Châles, vêtements, à savoir : chapeaux, casquettes, bonnets, écharpes, foulards, cravates, chemises, chemisettes, blouses, tee-shirts, chandails, ceintures, pantalons, jupes, robes, chaussettes, collants, bas, vestes, manteaux, imperméables, costumes, gants, sous-vêtements, robe de chambre, pyjamas, maillots de bain, peignoirs de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). ;
Dentelles et broderie ; rubans et lacets.
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