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Marques déposées par madame Laetitia Michaud
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Département d'Expertise et d'Optimisation de la Santé au Travail
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Département d'Expertise et d'Optimisation de la Santé au Travail
Mme. Laetitia Michaud, Agissant pour le compte de la société "Département d'Expertise et d'Optimisation de la Santé au Travail" en cours de formation
M. Alain Sakwa, Agissant pour le compte de la société "Département d'Expertise et d'Optimisation de la Santé au Travail" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4213822
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Département d\'Expertise et d\'Optimisation de la Santé au Travail de Laetitia Michaud

Présentation de la marque Département d'Expertise et d'Optimisation de la Santé au Travail

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par madame Laetitia Michaud et monsieur Alain Sakwa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Département d'Expertise et d'Optimisation de la Santé au Travail »

Les déposants sont madame Laetitia Michaud domicilié(e) 7 Rue du Lieutenant de Vaisseau Garnuchot - 64230 - Lescar - France et monsieur Alain Sakwa domicilié(e) 6 Rue Ernest Casenave - 64110 - Jurancon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laetitia Michaud domicilié(e) 7 Rue du Lieutenant de Vaisseau Garnuchot - 64230 - Lescar - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 41 44


Mme. Laetitia Michaud, Agissant pour le compte de la société "Département d'Expertise et d'Optimisation de la Santé au Travail" en cours de formation - 7 Rue du Lieutenant de Vaisseau Garnuchot - 64230 - Lescar - France

M. Alain Sakwa, Agissant pour le compte de la société "Département d'Expertise et d'Optimisation de la Santé au Travail" en cours de formation - 6 Rue Ernest Casenave - 64110 - Jurancon - France


Mme. Laetitia Michaud - 7 Rue du Lieutenant de Vaisseau Garnuchot - 64230 - Lescar - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680874 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Vente de matériel de bureau ergonomique et optimisant la santé au travail (fauteuil, bureau, sous-main, base écran, pose pied. ) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.