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Marques déposées par Laëtitia Maubailly
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SITA-GAIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITA-GAIA
Laëtitia Maubailly

Numéro de dépôt :
3850955
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2021
SITA-GAIA de Laëtitia Maubailly

Présentation de la marque SITA-GAIA

Déposée par voie électronique le 3 août 2011 par Laëtitia Maubailly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SITA-GAIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Laëtitia Maubailly domicilié(e) 25 rue claude debussy - 91580 - Etrechy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laeitia Maubailly domicilié(e) 25 rue claude debussy - 91580 - Etrechy - France.

La marque SITA-GAIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITA-GAIA est expirée depuis le 3 août 2021.


Laëtitia Maubailly - 25 rue claude debussy - 91580 - Etrechy - France


Monsieur Laeitia Maubailly - 25 rue claude debussy - 91580 - Etrechy - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733139 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Céramiques artisanales, porcelaine, grès, raku, faïence ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; dentelles aux fuseaux fabriquées à la main ;

Pensions pour animaux.