Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEBATEC
Madame LAETITIA LAQUAIS

Numéro de dépôt :
4631746
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2030
CEBATEC de LAETITIA LAQUAIS

Présentation de la marque CEBATEC

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par madame LAETITIA LAQUAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEBATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est madame LAETITIA LAQUAIS domicilié(e) 47 montée du moulin - 01480 - FAREINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEBATEC, Madame LAETITIA LAQUAIS domicilié(e) 47 montée du moulin - 01480 - FAREINS - France.

La marque CEBATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBATEC arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.


Madame LAETITIA LAQUAIS - 47 montée du moulin - 01480 - FAREINS - France


CEBATEC, Madame LAETITIA LAQUAIS - 47 montée du moulin - 01480 - FAREINS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.