Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSULE
Madame Laetitia JOLY
Monsieur Vincent JOLY

Numéro de dépôt :
4672607
Date de dépôt :
05/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2030
CAPSULE de Laetitia JOLY

Présentation de la marque CAPSULE

Déposée par voie électronique le 5 août 2020 par madame Laetitia JOLY et monsieur Vincent JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Les déposants sont madame Laetitia JOLY domicilié(e) 5 RUE ANDRE FAUCHILLE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et monsieur Vincent JOLY domicilié(e) 5 RUE ANDRE FAUCHILLE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Monsieur Frederic BOURGUET domicilié(e) ZAC Euralille - Romarin - 59777 - EURALILLE - France.

La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE arrivera à expiration en date du 5 août 2030.

Laetitia JOLY a également déposé les autres marques suivantes : LITTLE MODEL , CAPSULE , PERFECT MODEL


Madame Laetitia JOLY - 5 RUE ANDRE FAUCHILLE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France

Monsieur Vincent JOLY - 5 RUE ANDRE FAUCHILLE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Cabinet FIDAL, Monsieur Frederic BOURGUET - ZAC Euralille - Romarin - 59777 - EURALILLE - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

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