Marque expirée - Marque en non vigueur

CARRE CROUSTILL'
Laëtitia Gouttière

Numéro de dépôt :
3698783
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
CARRE CROUSTILL\' de Laëtitia Gouttière

Présentation de la marque CARRE CROUSTILL'

Déposée le 14 décembre 2009 par Laëtitia Gouttière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE CROUSTILL' »

Le déposant est Laëtitia Gouttière domicilié(e) 0 La Guelle - 63500 - ST BABEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laëtitia Gouttière domicilié(e) 0 La Guelle - 63500 - ST BABEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE CROUSTILL' est expirée depuis le 14 décembre 2019.


Laëtitia Gouttière - 0 La Guelle - 63500 - ST BABEL - France


Laëtitia Gouttière - 0 La Guelle - 63500 - ST BABEL - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en maties plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.