Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les délices de Laetitia
Mlle LAETITIA DUBOIS

Numéro de dépôt :
4196580
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2025
Les délices de Laetitia de LAETITIA DUBOIS

Présentation de la marque Les délices de Laetitia

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2015 par mademoiselle LAETITIA DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les délices de Laetitia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est mademoiselle LAETITIA DUBOIS domicilié(e) 33 avenue marechal foch - 13004 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle LAETITIA DUBOIS domicilié(e) 33 AVENUE MARECHAL FOCH - 13004 - MARSEILLE - France.

La marque Les délices de Laetitia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les délices de Laetitia arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.


Mlle LAETITIA DUBOIS - 33 avenue marechal foch - 13004 - MARSEILLE - France


Mlle LAETITIA DUBOIS - 33 AVENUE MARECHAL FOCH - 13004 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.