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Marques déposées par madame Laetitia Detavernier
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moment de qualité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

moment de qualité
Madame Laetitia Detavernier

Numéro de dépôt :
4432383
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
moment de qualité de Laetitia Detavernier

Présentation de la marque moment de qualité

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par madame Laetitia Detavernier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « moment de qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est madame Laetitia Detavernier domicilié(e) rue Reine Astrid 84 - NECHIN - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laetitia Detavernier domicilié(e) rue Reine Astrid 84 - 7730 - NECHIN - Belgique.

La marque moment de qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moment de qualité arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

Laetitia Detavernier a également déposé les autres marques suivantes : Les carnets de Céleste


Madame Laetitia Detavernier - rue Reine Astrid 84 - NECHIN - Belgique


Madame Laetitia Detavernier - rue Reine Astrid 84 - 7730 - NECHIN - Belgique


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.