Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPILLON MULTICOLORE
Madame LAETITIA CHASSAGNY

Numéro de dépôt :
4356193
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
PAPILLON MULTICOLORE de LAETITIA CHASSAGNY

Présentation de la marque PAPILLON MULTICOLORE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par madame LAETITIA CHASSAGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPILLON MULTICOLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est madame LAETITIA CHASSAGNY domicilié(e) 51 Rue Kleber - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LAETITIA CHASSAGNY domicilié(e) 51 Rue Kleber - 72000 - LE MANS - France.

La marque PAPILLON MULTICOLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON MULTICOLORE arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.


Madame LAETITIA CHASSAGNY - 51 Rue Kleber - 72000 - LE MANS - France


Madame LAETITIA CHASSAGNY - 51 Rue Kleber - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 28 juin 2018 - Rejet partiel n°726962 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28

Inscription le 28 juin 2018 - Rejet partiel n°726963 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28

Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; livres  ; journaux  ; prospectus ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Rubans  ; crochets (mercerie)  ; épingles  ; aiguilles  ; plantes artificielles  ; fleurs artificielles  ; passementerie  ; perruques ;

Pâtisseries  ; confiserie  ; sauces (condiments)  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; épices  ; pizzas ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Fruits frais  ; légumes frais  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; plantes ; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; animaux vivants  ; semences (graines)  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; crustacés vivants  ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche  ; céréales en grains non travaillés  ; plants ; arbres (végétaux)  ; bois bruts  ; fourrages ;

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool ;

Travaux de bureau  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; service de gestion informatisée de fichiers  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Mise à disposition de forums en ligne  ; Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs  ; communications par réseaux de fibres optiques  ; communications radiophoniques  ; communications téléphoniques  ; radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse  ; agences d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques  ; émissions télévisées  ; services de téléconférences  ; services de visioconférence  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport  ; emballage et entreposage de marchandises  ; organisation de voyages  ; informations en matière de transport  ; services de logistique en matière de transport  ; distribution de journaux  ; distribution (livraison de produits)  ; service d'expédition de fret ; location de garages  ; location de véhicules ; réservation de places de voyage  ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; distribution des eaux  ; distribution d'électricité  ; remorquage  ; location de places de garages pour le stationnement  ; transport en taxi ;

Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux  ; soudure  ; polissage (abrasion)  ; rabotage de matériaux ; raffinage  ; meulage  ; galvanisation  ; services de dorure  ; étamage  ; services de teinturerie  ; retouche de vêtements  ; traitement de tissus  ; purification de l'air  ; vulcanisation (traitement de matériaux)  ; décontamination de matériaux dangereux  ; production d'énergie  ; tirage de photographies  ; développement de pellicules photographiques  ; sérigraphie  ; soufflage (verrerie)  ; taxidermie  ; traitement des déchets (transformation)  ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation)  ; recyclage d'ordures et de déchets ; couture  ; services d'imprimerie ;

Informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; Éducation  ; formation  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes  ; services de pompes funèbres  ; services de crémation  ; surveillance des alarmes anti-intrusion  ; ouverture de serrures  ; services d'agences de détectives  ; recherches judiciaires  ; Services juridiques  ; médiation  ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus  ; services d'agences matrimoniales  ; location de vêtements  ; conseils en propriété intellectuelle  ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne  ; garde d'enfants à domicile ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; services d'agences de surveillance nocturne.