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Marques déposées par LAETITIA BELLEC
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CMONSAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CMONSAC
LAETITIA BELLEC
Stéphane RENAUD

Numéro de dépôt :
3701459
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2019
CMONSAC de LAETITIA BELLEC

Présentation de la marque CMONSAC

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2009 par LAETITIA BELLEC et Stéphane RENAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMONSAC »

Les déposants sont LAETITIA BELLEC domicilié(e) 29 Rue lemercier - 75017 - paris - France et Stéphane RENAUD domicilié(e) 29 RUE LEMERCIER - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAETITIA BELLEC domicilié(e) 29 Rue lemercier - 75017 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMONSAC est expirée depuis le 28 décembre 2019.


LAETITIA BELLEC - 29 Rue lemercier - 75017 - paris - France

Stéphane RENAUD - 29 RUE LEMERCIER - 75017 - PARIS - France


LAETITIA BELLEC - 29 Rue lemercier - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couture.