ROTO-SIEVE
Présentation de la marque ROTO-SIEVE
Déposée le 20 juillet 1983 par la société LÄCKEBY PRODUCTS AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTO-SIEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROTO-SIEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROTO-SIEVE est expirée depuis le 20 juillet 2023.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49
Renouvellement sans limitation n°2019822 - Publication au BOPI 1993-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33
Inscription le 21 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159727 - Publication au BOPI 1993-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374004 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374005 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 19 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424599 - Publication au BOPI 2005-12-19
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244796 - Publication au BOPI 2003-06-20
Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601182 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 21 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°601181 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2013 n°2534330 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-05