Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES DE SEVIGNE BS
Ladroue Stéphanie

Numéro de dépôt :
3843475
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
LES BELLES DE SEVIGNE BS de Ladroue Stéphanie

Présentation de la marque LES BELLES DE SEVIGNE BS

Déposée le 4 juillet 2011 par Ladroue Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BELLES DE SEVIGNE BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Ladroue Stéphanie domicilié(e) 42 rue du roi de sicile - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ladroue Stéphanie domicilié(e) 42 rue du roi de sicile - 75004 - PARIS - France.

La marque LES BELLES DE SEVIGNE BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES DE SEVIGNE BS est expirée depuis le 4 juillet 2021.


Ladroue Stéphanie - 42 rue du roi de sicile - 75004 - PARIS - France


Ladroue Stéphanie - 42 rue du roi de sicile - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; médailles ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements ; Lingerie (vetement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Stylisme (esthétique industrielle) des produits cités ci-dessus pour mariage et soirées.