Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODEV
LADOUCE Denis

Numéro de dépôt :
3076734
Date de dépôt :
16/01/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2011

Présentation de la marque SODEV

Déposée le 16 janvier 2001 par LADOUCE Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SODEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est LADOUCE Denis, domicilié(e) 2807 CHEMIN DES CONTES, 83460 LES ARCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LADOUCE DENIS - France.

La marque SODEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEV est expirée depuis le 16 janvier 2011.

LADOUCE Denis a également déposé les autres marques suivantes : SODEFOSS , SODEPAN , SODEFILT


LADOUCE Denis - 2807 CHEMIN DES CONTES, 83460 LES ARCS - France


Mr LADOUCE DENIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Machines outils - Equipement (machines) à usage agricoles et industrie agro-alimentaire pour l'épandage d'effluents sur des plantations spécialement sélectionnées - Equipements (machines) pour le traitement d'eaux usées domestiques. Construction et services d'installation d'équipements comprenant les fonctions de micro-bullage par compresseur, la temporisation des temps de bullage, la filtration, le pompage et l'automatismes appropriés Installations sanitaires. Equipements pour le traitement d'eaux usées domestiques, stations d'épuration ; filtres et composants de modification des fosses, toutes eaux ou stations d'épuration.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.