Déposée le 15 novembre 1999 par LADOUCE Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SODEPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est LADOUCE Denis, domicilié(e) 2807 chemin des Contes, 83460 Les ARCS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LADOUCE Denis - France.
La marque SODEPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEPAN est expirée depuis le 15 novembre 2009.
LADOUCE Denis a également déposé les autres marques suivantes : SODEFOSS , SODEFILT , SODEV
LADOUCE Denis - 2807 chemin des Contes, 83460 Les ARCS - France
Mr LADOUCE Denis - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
- machines-outils et machines à usage agricole et agro-alimentaire. Equipements pour le traitement de matériaux (déchets organiques issus de la vinification distillation et pressage de fruits) avec épandage sur des cannes de Provence. - constructions et services d'installation d'équipements comprenant les fonctions de filtration, pompage. Arrosage et automatismes appropriés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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