Déposée le 7 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LADINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUITYMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LADINE domicilié(e) Rue des Vieilles Vignes Croissy Beaubourg, 77313 MARNE LA VALLEE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque FRUITYMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LADINE, société à responsabilité limitée - Rue des Vieilles Vignes Croissy Beaubourg, 77313 MARNE LA VALLEE - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178092 - Publication au BOPI 1994-10-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, produits homéopathiques, produits laitiers, conserves, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant à base de fruits et de miel
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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