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Marques déposées par LADEPECHE CLAUDE
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CHATEAU LE CARNEY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CARNEY
LADEPECHE CLAUDE
LADEPECHE OLIVIER

Numéro de dépôt :
96635212
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2016

Présentation de la marque CHATEAU LE CARNEY

Déposée le 16 juillet 1996 par LADEPECHE CLAUDE et LADEPECHE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CARNEY »

Les déposants sont LADEPECHE CLAUDE domicilié(e) 7 Chateau Larney,33240 LUGON (dossier no 2318919) - 33240 - France et LADEPECHE OLIVIER domicilié(e) 7 CHATEAU CARNEY,33240 LUGON (dossier no 2318919) - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON domicilié(e) 6 rue Louis Pasteur,33240 LUGON (dossier no 2318919) - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE CARNEY est expirée depuis le 16 juillet 2016.


LADEPECHE CLAUDE - 7 Chateau Larney,33240 LUGON (dossier no 2318919) - 33240 - France

LADEPECHE OLIVIER - 7 CHATEAU CARNEY,33240 LUGON (dossier no 2318919) - 33240 - France


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON - 6 rue Louis Pasteur,33240 LUGON (dossier no 2318919) - 33240 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318919 - Publication au BOPI 2006-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Inscription le 22 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613060 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LE CARNEY