Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPINAKER
LADA FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1671876
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque SPINAKER

Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPINAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE domicilié(e) 10 boulevard des Martyrs de Châteaubriant, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2192312) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 153 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2192312) - France.

La marque SPINAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPINAKER est expirée depuis le 18 juin 2011.

LADA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAVRIA , NIVA PASSION , RANDONNEE , GOAL , UNE MARQUE A TOUTE EPREUVE , LADA ASSISTANCE , SAMARA , ORYX , KALINA , LADA


LADA FRANCE (Société Anonyme) - 10 boulevard des Martyrs de Châteaubriant, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2192312) - France - SIREN 320153737


CABINET JOLLY - (dossier no 2192312) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192312 - Publication au BOPI 2001-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244042 - Publication au BOPI 1997-10-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau