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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE
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OCCITANIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCCITANIE
LADA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1428451
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque OCCITANIE

Déposée le 25 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE domicilié(e) 10 boulevard des Martyrs de Châteaubriand, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2095762) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 153 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2095762) - France.

La marque OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCCITANIE est expirée depuis le 25 septembre 2007.

LADA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAVRIA , NIVA PASSION , RANDONNEE , GOAL , UNE MARQUE A TOUTE EPREUVE , LADA ASSISTANCE , SAMARA , ORYX , KALINA , SPINAKER


LADA FRANCE (société anonyme) - 10 boulevard des Martyrs de Châteaubriand, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2095762) - France - SIREN 320153737


CABINET JOLLY - (dossier no 2095762) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 1997 n°2095762 - Publication au BOPI 1997-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244042 - Publication au BOPI 1997-10-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.