Marque expirée - Marque en non vigueur

NIVALP LADA
LADA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1347310
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2016

Présentation de la marque NIVALP LADA

Déposée le 19 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIVALP LADA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE domicilié(e) 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2307503) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 153 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2307503) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NIVALP LADA est expirée depuis le 19 mars 2016.

LADA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAVRIA , NIVA PASSION , RANDONNEE , GOAL , UNE MARQUE A TOUTE EPREUVE , LADA ASSISTANCE , SAMARA , ORYX , KALINA , SPINAKER


LADA FRANCE Société Anonyme - 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2307503) - 95100 - France - SIREN 320153737


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2307503) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307503 - Publication au BOPI 2006-02-09

Renouvellement sans limitation n°2064242 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244042 - Publication au BOPI 1997-10-13

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Education et divertissement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.