Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVA PASSION
LADA FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3237409
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
NIVA PASSION de LADA FRANCE

Présentation de la marque NIVA PASSION

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIVA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE domicilié(e) 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 153 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY N/Réf : 414/68 JPB/HB domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque NIVA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVA PASSION est expirée depuis le 21 juillet 2013.

LADA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAVRIA , RANDONNEE , GOAL , UNE MARQUE A TOUTE EPREUVE , LADA ASSISTANCE , SAMARA , ORYX , KALINA , SPINAKER , LADA


LADA FRANCE (Société Anonyme) - 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 320153737


CABINET JOLLY N/Réf : 414/68 JPB/HB - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Services d'entretien et de réparation de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.