Déposée le 19 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NIVA METALIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE domicilié(e) 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 153 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY Nos réf. : 414/70-HJ/SA domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque NIVA METALIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LADA FRANCE, (Société Anonyme) - 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 320153737
CABINET JOLLY Nos réf. : 414/70-HJ/SA - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Services d'entretien et de réparation de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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