Marque expirée - Marque en non vigueur

NIVA COLLECTION
LADA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3479007
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
NIVA COLLECTION de LADA FRANCE

Présentation de la marque NIVA COLLECTION

Déposée le 2 février 2007 par la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIVA COLLECTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE domicilié(e) 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 153 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVA COLLECTION est expirée depuis le 2 février 2017.

LADA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAVRIA , NIVA PASSION , RANDONNEE , GOAL , UNE MARQUE A TOUTE EPREUVE , LADA ASSISTANCE , SAMARA , ORYX , KALINA , SPINAKER


LADA FRANCE Société Anonyme - 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 320153737


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Services d'entretien et réparation de véhicule et d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.