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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LADA FRANCE
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NIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVA
LADA FRANCE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3791407
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
NIVA de LADA FRANCE

Présentation de la marque NIVA

Déposée le 17 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LADA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LADA FRANCE domicilié(e) 2 Rue des Oziers Parc d'Activités du Vert Galant BP 77069 - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 378 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque NIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVA est expirée depuis le 17 décembre 2020.

LADA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAVRIA , NIVA PASSION , RANDONNEE , GOAL , UNE MARQUE A TOUTE EPREUVE , LADA ASSISTANCE , SAMARA , ORYX , KALINA , SPINAKER


LADA FRANCE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 2 Rue des Oziers Parc d'Activités du Vert Galant BP 77069 - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - France - SIREN 512378027


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ;

Services d'entretien et de réparation de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par air.